Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'AFFAIRE DU MOIS
ETABLISSEMENTS M.P.G. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92401623
Date de dépôt :
17/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2012

Présentation de la marque L'AFFAIRE DU MOIS

Déposée le 17 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS M.P.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AFFAIRE DU MOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS M.P.G domicilié(e) RN 40 A L'ANGLE DE LA RUE SAINT JUST,76620 LE HAVRE (dossier no 2211643) - 76620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2211643) - 75340 - France.

La marque L'AFFAIRE DU MOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'AFFAIRE DU MOIS est expirée depuis le 17 janvier 2012.

ETABLISSEMENTS M.P.G a également déposé les autres marques suivantes : EPARDIS , GARANTIE PLUS , PELUCHE SURPRISE , EUROPE EPARGNE RELAIS CATALOGUES , EUROPE EPARGNE , CAFE DE CUBA MOKAREX , L'AFFAIRE DU MOIS , AMIS DEPOSITAIRES , BLANLUX , EUREP


ETABLISSEMENTS M.P.G. Société Anonyme - RN 40 A L'ANGLE DE LA RUE SAINT JUST,76620 LE HAVRE (dossier no 2211643) - 76620 - France - SIREN 354500019


cabinet beau de loménie - 158, Rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2211643) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2001 n°2211643 - Publication au BOPI 2001-12-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, électriques et d'enseignement, à savoir instruments d'alarme, annihilateurs (extincteurs), antennes, aspirateurs de poussière, tuyaux d'aspirateurs de poussière, balances, balises lumineuses, enregistreurs à bande magnétique, bandes de nettoyage de têtes de lecture, bandes (rubans) magnétiques, bandes vidéo, bascules (appareils de pesage), bigoudis électrothermiques, niveaux à bulle, machines à calculer, caméras (appareils cinématographiquess), appareils de contrôle de chaleur, chaussettes chauffées électriquement, appareils électrothermiques à onduler les cheveux, chronographes (appareils enregistreurs de durées), disques compacts (audio-vidéo), appareils de contrôle de chaleur, appareils de projection de diapositives, appareils pour l'enregistrement de temps, films pour l'enregistrement des sons, enregistreurs à bande magnétique, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, fers à repasser électriques, fers à souder électriques, fils téléphoniques, filtres pour la photographie, flashes (photographie), haut-parleurs, indicateurs de température,dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes, appareils pour jeux conçus pour re utilisés seulement avec récepteur de télévision, jumelles (optique), kaléidoscopes, batteries de lampes de poche, longues vues, magnétoscopes, pieds d'appareils photographiques, viseurs photographiques, postes de T.S.F., prises de courant, appareils de projection, récepteurs (audio, vidéo), shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils téléphoniques, appareils de télévision, tourne-disques, trépieds pour appareils photographiques, variateurs (régulateurs) de lumière, viseurs photographiques, voltmètres; appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement pour le traitement, de l'information et les ordinateurs, extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, à savoir alliages de métaux précieux, boîtes à allumettes en métaux précieux, porte-allumettes en métaux précieux, parures d'argent, argenterie (vaiselle), objets d'art en métaux précieux, assiettes en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux, boîtes à cigares en métaux précieux, boîtes à cigarettes en métaux précieux, boîtes à thé en métaux précieux, boîtes en métaux précieux boîtiers de montres, bonbonnières en métaux précieux, boucles en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, boutons de manchettes, montres-bracelets, bracelets de montres, services à café en métaux précieux, cafetières non électriques en métaux précieux, candélabres (chandeliers) en métaux précieux, casse-noix en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, chaînes de montres, chandeliers en métaux précieux, fume-cigare en métaux précieux, coffrets à cigares en métaux précieux, étuis à cigares en métaux précieux, fume-cigarette en métaux précieux,étuis à cigarettes en métaux précieux, porte-cigarettes en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, coquetiers en métaux précieux, corbeilles à usage domestique en métaux précieux, épingles de cravates, fixe-cravates, cruchons en métaux précieux, récipients pour la cuisine en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, porte-cure-dents en métaux précieux, écrins en métaux précieux, écrins pour l'horlogerie, étuis à aiguilles en métaux précieux, étuis pour l'horlogerie, figurines (statuettes) en métaux précieux, flacons en métaux précieux, gobelets en métaux précieux, jetons de cuivre, médailles, récipients pour le ménage en métaux précieux, ustensiles de ménage en métaux précieux, ménagères (huiliers) en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes, et des cuillers), plateaux à usage domestique en métaux précieux, plats en métaux précieux, poivriers en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, pots à tabac en métaux précieux, poudriers en métaux précieux, ronds de serviettes en métaux précieux, saladiers en métaux précieux, salières en métaux précieux, services (vaisselle) en métaux précieux,soucoupes en métaux précieux, soupières en métaux précieux, statues en métaux précieux, statuettes en métaux précieux, sucriers en métaux précieux, tabatières en métaux précieux, tasses en métaux précieux, services à thé en métaux précieux, théières en métaux précieux, urnes en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières, à savoir, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, filtres à café en papier, chemises pour documents, dessous de chopes à bières, dessous de carafes (en papier), essuie-mains en papier mâché, linge de table en papier, sachets pour la cuisson par micro-ondes, napperons en papier, nappes en papier, étuis pour patrons, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, ronds de table en papier, tapis de table en papier.Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, à savoir, chevalets pour la peinture, crayons, eaux-fortes (gravures), gravures, impressions, littographies, palettes pour peintures, pastels (crayons), pâte à modeler, toiles pour la peinture, peintures (tableaux) encadrées ou non, plumes à dessin, pochoirs, essuie-plumes, porte-mines, règles à dessiner, toiles pour la peinture; pinceaux; Machines à écrire et articles de bureau; matériel d'instruction ou d'enseignement, à savoir, équerre à dessin, globes terrestres, gravures, images, impressions, livres, boîtes de peinture (matériel scolaire), règles à dessiner, fournitures scolaires, tableaux noirs, cartes, cartes géographiques; Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie, clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica brut ou mi-ouvré, produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières, à savoir colliers pour animaux, bandoulières (courroies) en cuir, bourses, sacs de campeurs, cartables, porte-cartes (portefeuilles), cuir à doublure pour chaussures, colliers de chiens, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, étuis pour clés (maroquinerie), habits pour animaux, laisses, malettes, malettes pour documents, sacs de plage, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, filets à provisions, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à main, sacs d'alpinistes, sacs de voyage, sacs houses pour vêtements (pour le voyage), serviettes (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie), poignées de valises, coffres de voyage, peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), cintres pour vêtements, coquillages (coquilles), corbeilles non métalliques, décorations en matières plastiques pour aliments, échelles en bois ou en matières plastiques, écrins non en métaux précieux, animaux empaillés, éventails, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, housses à vêtements (penderie), housses pour vêtements (rangement), huches non métalliques, mannes (panniers), finitions en matières plastiques pour meubles, mobiles (objets pour la décoration), paniers non métalliques, porte-parapluies, parcs pour bébés, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, pièces d'ameublement, piédestaux pour pots à fleurs, plateaux de tables, crochets de portemanteaux non métalliques, porte-revues, récipients d'emballage en matières plastiques, rideaux de perles pour la décoration, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles, tableaux accroche-clefs, tringles de tapis d'escalier, tréteaux (mobilier), vannerie.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; à savoir; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, broyeurs ménagers non électriques, cireuses pour chaussures non électriques, cireuses à parquet non électriques, dépoussiéreurs non électriques, appareils de désodorisation à usage personnel, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, instruments de nettoyage, instruments de nettoyage,torchons (chiffons) de nettoyage, presses pour pantalons, planches à laver, planches à repasser; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie; porcelaine et faïence, à savoir, objets d'art en porcelaine ou en terre cuite, assiettes, beurriers, chopes à bière, récipients à boire, bols, bonbonnes, bonbonnières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite, cache-pot (non en papier), services café, cafetières, candélabres, chandeliers, carafes, dessous de carafes, pots de chambre, chinoiseries, coquetiers, corbeilles à usage domestique, ustensiles cosmétiques, coupes à fruits, porte-couteaux pour la table, cruches, cruchons, moules de cuisine, porte-cure-dents, dessous-de-plat, enseignes en porcelaine, services à épices, éteignoirs, figurines (statuettes) en porcelaine ou en terre cuite, flacons, pots à fleur, huiliers, jattes, légumiers, vaporisateurs à parfums, poignées de portes en porcelaine, poivriers, porte-savon, poteries, pots, pulvérisateurs de parfums, vases sacrés, saladiers, salières, services (vaisselle), soucoupes, soupières, statues ou statuettes en porcelaine ou en terre cuite, sucriers, tasses, services à thé, théières, tirelires, urnes,vaiselle, vases de nuits, vases.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs; matières de rembourrage, à savoir bourres, étoupe de coton, bourrette, laine de rembourrage, plumes pour la literie, ouate pour le rembourrage et le capitonnage, paille pour le rembourrage, varech, plumes pour le rembourrage, matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), dessous de carafes (linge de table), sac de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, dessus de lit (couvre-lits), draps, édredons (couvre-pieds de duvet), housses d'oreillers, housses de protection pour meubles, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), linge ouvré, tissus pour la lingerie, essuie-mains en matières textiles, mouchoirs de poche (en matières textiles), nappes (non en papier), taies d'oreillers, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, ronds de table (non en papier), saris, serviettes de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), stores en matières textiles, tapis de table (non en papier), tentures murales en matières textiles,gants de toilette, tricots (tissus), vitrages (rideaux), couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.Jeux, à savoir jeux de société, jeux de dame, de dés, d'échecs, balles, ballons et boules de jeu, billes pour jeux, jeux de construction, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement, et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec récepteur de télévision, toboggan; jouets, articles de gymnastique et de sport, à savoir matériel pour le tir à l'arc, tir au pigeon, balançoires, bicyclettes fixes d'entraînement, tables de billard, pour tennis de table, pour football de salon; cannes à pêche et de golf, clubs de golf et étuis; appareils de culture physique et pour le culturisme; gants d'escrime, de base-ball, de boxe, de golf; attirail de pêche et notamment filets, flotteurs, fusils lance-harpons, hameçons, leurres, lignes, épuisettes; leurres pour la chasse; patins à roulettes et à glace; piscines; planches à roulettes, à voile, pour le surfing; rembourrages de protection et notamment protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias; raquettes, skis nautiques, traîneaux, bobsleighs, tremplins, trottinettes; décorations pour arbres de Noël.Tabac; articles pour fumeurs; allumettes; cigares, cigarettes

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.