Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENVIROSPACE
Etablissements M. MULLER Cie, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1698726
Date de dépôt :
11/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2001
ENVIROSPACE de Etablissements M. MULLER   Cie

Présentation de la marque ENVIROSPACE

Déposée le 11 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissements M. MULLER Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENVIROSPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements M. MULLER Cie domicilié(e) 2 Avenue de la Trentaine, 77500 CHELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET TONY-DURAND - France.

La marque ENVIROSPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVIROSPACE est expirée depuis le 11 octobre 2001.

Etablissements M. MULLER Cie a également déposé les autres marques suivantes : BEM , BEM , RHODI , MULLER BEM


Etablissements M. MULLER Cie, Société Anonyme - 2 Avenue de la Trentaine, 77500 CHELLES - France


CABINET TONY-DURAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Machines et machines-outils et notamment machines-outils pour garages, ateliers de réparation et de carrosserie de véhicules automobiles.Outils et instruments à main et notamment ceux pour garages, ateliers de réparation et de carrosserie de véhicules automobiles.Appareils et instruments électriques ou électroniques de contrôle de véhicules automobiles;installations de contrôle de véhicules automobiles; appareils et instruments électriques ou électroniques de mesurage pour véhicules automobiles

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.