Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JET D EAU
Etablissements M. Fabre Jeune

Numéro de dépôt :
950794
Date de dépôt :
09/02/1976
Lieu de dépôt :
Salon-de-Provence

Présentation de la marque LE JET D EAU

Déposée le 9 février 1976 par Etablissements M. Fabre Jeune auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Salon-de-Provence), la marque française « LE JET D EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements M. Fabre Jeune domicilié(e) (soc. an.), route de (Bouches-du-Rhône). - France.

La marque LE JET D EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE JET D EAU est expirée depuis le 9 février 1986.

Etablissements M. Fabre Jeune a également déposé les autres marques suivantes : LA CONCORDE , LE BLEUET , EXTRA ROUSSET , LA TOUPIE , LA ROSE , LA SAINTE FAMILLE


Etablissements M. Fabre Jeune - (soc. an.), route de (Bouches-du-Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-507

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