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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS M. CAULLIEZ ET DELAOUTRE
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VERSAILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERSAILLES
ETABLISSEMENTS M. CAULLIEZ ET DELAOUTRE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1435667
Date de dépôt :
16/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1997

Présentation de la marque VERSAILLES

Déposée le 16 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS M. CAULLIEZ ET DELAOUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS M. CAULLIEZ ET DELAOUTRE domicilié(e) 252, rue du Flocon, 59002 TOURCOING. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSAILLES est expirée depuis le 16 novembre 1997.

ETABLISSEMENTS M. CAULLIEZ ET DELAOUTRE a également déposé les autres marques suivantes : LAINE CHATELAINE , CHANTELAND , CHAMADE , FRIMAIRE , GIEN , TRICOUNET , TRIOLET , FRIMAIRE , ALBI , TORCEDA


ETABLISSEMENTS M. CAULLIEZ ET DELAOUTRE, Société Anonyme - 252, rue du Flocon, 59002 TOURCOING. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Tous fils, fils de laine pure ou mélangée.