Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERSAILLES
ETABLISSEMENTS M. CAULLIEZ ET DELAOUTRE

Numéro de dépôt :
1035907
Date de dépôt :
14/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VERSAILLES

Déposée le 14 décembre 1977 par ETABLISSEMENTS M. CAULLIEZ ET DELAOUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS M. CAULLIEZ ET DELAOUTRE domicilié(e) Société Anonyme, 252, rue du Flocon, 59202 TOURCOING. - France.

La marque VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque VERSAILLES est expirée depuis le 14 décembre 1987.

ETABLISSEMENTS M. CAULLIEZ ET DELAOUTRE a également déposé les autres marques suivantes : LAINE CHATELAINE , CHANTELAND , CHAMADE , FRIMAIRE , GIEN , TRICOUNET , TRIOLET , FRIMAIRE , ALBI , TORCEDA


ETABLISSEMENTS M. CAULLIEZ ET DELAOUTRE - Société Anonyme, 252, rue du Flocon, 59202 TOURCOING. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-030

Tous fils, fils de laine pure ou mélangée.