Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORCEDA
Etablissements M. Caulliez et Delaoutre

Numéro de dépôt :
960156
Date de dépôt :
03/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TORCEDA

Déposée le 3 mai 1976 par Etablissements M. Caulliez et Delaoutre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TORCEDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements M. Caulliez et Delaoutre domicilié(e) (soc. an.), 252, rue du Flocon, Tourcoing (Nord). - France.

La marque TORCEDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TORCEDA est expirée depuis le 3 mai 1986.

Etablissements M. Caulliez et Delaoutre a également déposé les autres marques suivantes : LAINE CHATELAINE , CHANTELAND , CHAMADE , FRIMAIRE , GIEN , TRICOUNET , TRIOLET , FRIMAIRE , ALBI , CHARDONNERET


Etablissements M. Caulliez et Delaoutre - (soc. an.), 252, rue du Flocon, Tourcoing (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-520

Fils et filets.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.