Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCARAMOUCHE
ETABLISSEMENTS M. CAULLIEZ ET DELAOUTRE, Société Anonyme, 252, rue du Flocon, 59200 TOURCOING.

Numéro de dépôt :
1218380
Date de dépôt :
09/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/1992

Présentation de la marque SCARAMOUCHE

Déposée le 9 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS M. CAULLIEZ ET DELAOUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCARAMOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS M. CAULLIEZ ET DELAOUTRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque SCARAMOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCARAMOUCHE est expirée depuis le 9 novembre 1992.

ETABLISSEMENTS M. CAULLIEZ ET DELAOUTRE a également déposé les autres marques suivantes : LAINE CHATELAINE , CHANTELAND , CHAMADE , FRIMAIRE , GIEN , TRICOUNET , TRIOLET , FRIMAIRE , ALBI , TORCEDA


ETABLISSEMENTS M. CAULLIEZ ET DELAOUTRE, Société Anonyme, 252, rue du Flocon, 59200 TOURCOING. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Fils et filés.