Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SASSOUN
Etablissements M. Caulliez et Delaoutre

Numéro de dépôt :
940926
Date de dépôt :
16/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SASSOUN

Déposée le 16 décembre 1975 par Etablissements M. Caulliez et Delaoutre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SASSOUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements M. Caulliez et Delaoutre domicilié(e) (soc. an.), 252, rue du Flocon, Tourcoing (Nord). - France.

La marque SASSOUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SASSOUN est expirée depuis le 16 décembre 1985.

Etablissements M. Caulliez et Delaoutre a également déposé les autres marques suivantes : LAINE CHATELAINE , CHANTELAND , CHAMADE , FRIMAIRE , GIEN , TRICOUNET , TRIOLET , FRIMAIRE , ALBI , TORCEDA


Etablissements M. Caulliez et Delaoutre - (soc. an.), 252, rue du Flocon, Tourcoing (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-492

Fils;tissus, vêtements, tricots, articles de bonneterie, bas et chaussettes.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.