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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS M. CAULLIEZ ET DELAOUTRE
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SASSOUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SASSOUN
ETABLISSEMENTS M. CAULLIEZ ET DELAOUTRE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1315486
Date de dépôt :
09/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1995

Présentation de la marque SASSOUN

Déposée le 9 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS M. CAULLIEZ ET DELAOUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SASSOUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS M. CAULLIEZ ET DELAOUTRE domicilié(e) 252, rue du Flocon, 59202 TOURCOING. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque SASSOUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SASSOUN est expirée depuis le 9 juillet 1995.

ETABLISSEMENTS M. CAULLIEZ ET DELAOUTRE a également déposé les autres marques suivantes : LAINE CHATELAINE , CHANTELAND , CHAMADE , FRIMAIRE , GIEN , TRICOUNET , TRIOLET , FRIMAIRE , ALBI , TORCEDA


ETABLISSEMENTS M. CAULLIEZ ET DELAOUTRE Société Anonyme - 252, rue du Flocon, 59202 TOURCOING. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Fils, tissus, vêtements, tricots, articles de bonneterie, bas et chaussettes.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.