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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS M. CAULLIEZ ET DELAOUTRE
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CHANTELAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTELAND
ETABLISSEMENTS M. CAULLIEZ ET DELAOUTRE, Société Anonyme, 252, rue du Flocon, 59200 TOURCOING.

Numéro de dépôt :
1277123
Date de dépôt :
26/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/1994

Présentation de la marque CHANTELAND

Déposée le 26 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS M. CAULLIEZ ET DELAOUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTELAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS M. CAULLIEZ ET DELAOUTRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP - France.

La marque CHANTELAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTELAND est expirée depuis le 26 juin 1994.

ETABLISSEMENTS M. CAULLIEZ ET DELAOUTRE a également déposé les autres marques suivantes : LAINE CHATELAINE , CHAMADE , FRIMAIRE , GIEN , TRICOUNET , TRIOLET , FRIMAIRE , ALBI , TORCEDA , CHARDONNERET


ETABLISSEMENTS M. CAULLIEZ ET DELAOUTRE, Société Anonyme, 252, rue du Flocon, 59200 TOURCOING. - France


CABINET HARLE & PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.