Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CD CHANTELEINE
ETABLISSEMENTS M. CAULLIEZ & DELAOUTRE, Société Anonyme, 252, rue du Flocon, 59200 TOURCOING.

Numéro de dépôt :
1328343
Date de dépôt :
25/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/1995
CD CHANTELEINE de ETABLISSEMENTS M. CAULLIEZ & DELAOUTRE

Présentation de la marque CD CHANTELEINE

Déposée le 25 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS M. CAULLIEZ & DELAOUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CD CHANTELEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS M. CAULLIEZ & DELAOUTRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque CD CHANTELEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD CHANTELEINE est expirée depuis le 25 octobre 1995.

ETABLISSEMENTS M. CAULLIEZ & DELAOUTRE a également déposé les autres marques suivantes : TORCEDA , MINITISS , GIEN , DJERK


ETABLISSEMENTS M. CAULLIEZ & DELAOUTRE, Société Anonyme, 252, rue du Flocon, 59200 TOURCOING. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Fils et filés.