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Marques déposées par ETABLISSEMENTS M. BOUTILLIER
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CHOUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOUETTE
ETABLISSEMENTS M. BOUTILLIER

Numéro de dépôt :
1087199
Date de dépôt :
21/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHOUETTE

Déposée le 21 février 1979 par ETABLISSEMENTS M. BOUTILLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS M. BOUTILLIER domicilié(e) (société anonyme) 5, Grand - Place 62220 CARVIN. - France.

La marque CHOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHOUETTE est expirée depuis le 21 février 1989.

ETABLISSEMENTS M. BOUTILLIER a également déposé les autres marques suivantes : R NAP LE GARNISSAGE STABILISE


ETABLISSEMENTS M. BOUTILLIER - (société anonyme) 5, Grand - Place 62220 CARVIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-039

Couette.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).