Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOXIC
Numéro de dépôt :
1365744
Date de dépôt :
29/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/1996
Présentation de la marque TOXIC
Déposée le 29 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Ludger SIMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOXIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOXIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOXIC est expirée depuis le 29 juillet 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03