Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAN LATHEM/XINDA Création Française
ETABLISSEMENTS LUCIEN VAN LATHEM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99803491
Date de dépôt :
19/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/07/2009

Présentation de la marque VAN LATHEM/XINDA Création Française

Déposée le 19 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LUCIEN VAN LATHEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VAN LATHEM/XINDA Création Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LUCIEN VAN LATHEM domicilié(e) 79 rue Baille, 79242 TEMPLEUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque VAN LATHEM/XINDA Création Française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAN LATHEM/XINDA Création Française est expirée depuis le 19 juillet 2009.

ETABLISSEMENTS LUCIEN VAN LATHEM a également déposé les autres marques suivantes : VAN LATHEM LA PASSEMENTERIE CREATIVE


ETABLISSEMENTS LUCIEN VAN LATHEM, Société Anonyme - 79 rue Baille, 79242 TEMPLEUVE - France


CABINET ORES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Dentelles et broderies, rubans et lacets, crochets, galons, passementerie, glands, giumperie, houppes (passementerie).