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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS LUC ET JEAN
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ARCHI TEXTURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHI TEXTURES
ETABLISSEMENTS LUC ET JEAN (SARL)

Numéro de dépôt :
1658764
Date de dépôt :
17/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2000

Présentation de la marque ARCHI TEXTURES

Déposée le 17 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS LUC ET JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCHI TEXTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS LUC ET JEAN domicilié(e) 109 RUE DE PARIS, 94220 CHARENTON LE PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SEBAOUN ROD ASSOCIE - France.

La marque ARCHI TEXTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHI TEXTURES est expirée depuis le 17 décembre 2000.


ETABLISSEMENTS LUC ET JEAN (SARL) - 109 RUE DE PARIS, 94220 CHARENTON LE PONT - France


Mr SEBAOUN ROD ASSOCIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312974 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription le 18 décembre 2000 - Concession de licence n°312973 - Publication au BOPI 2000-12-18

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