Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNEMALE
Etablissements LOUYS (SA)

Numéro de dépôt :
1560980
Date de dépôt :
20/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1999

Présentation de la marque VIGNEMALE

Déposée le 20 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Etablissements LOUYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIGNEMALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements LOUYS domicilié(e) Avenue du Corps Franc Pommiès, 64110 JURANCON - France.

La marque VIGNEMALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNEMALE est expirée depuis le 20 novembre 1999.


Etablissements LOUYS (SA) - Avenue du Corps Franc Pommiès, 64110 JURANCON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Tous tissus grattés ou non grattés, chaine et trame ou à maille, tous vêtements confectionnés dans ces genres de tissus

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.