Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIBER
ETABLISSEMENTS LOUIS TIBERGHIEN

Numéro de dépôt :
94515904
Date de dépôt :
07/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2004

Présentation de la marque TIBER

Déposée le 7 avril 1994 par la société ETABLISSEMENTS LOUIS TIBERGHIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIBER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS LOUIS TIBERGHIEN domicilié(e) Siège Social: 26 rue de France, 59100 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 780 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Louis-Dominique POQUILLON Avocat au Barreau de CASTRES - France.

La marque TIBER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIBER est expirée depuis le 7 avril 2004.

ETABLISSEMENTS LOUIS TIBERGHIEN a également déposé les autres marques suivantes : LAINES DE L'AN 2000 , GOUTTES D'EAU , PSYCHE , HELIANE GREY , KIL , FAIR PLAY , COMETES , SUNSHINE , OMBRE ET LUMIERE , CANDIA


ETABLISSEMENTS LOUIS TIBERGHIEN - Siège Social: 26 rue de France, 59100 ROUBAIX - France - SIREN 475780015


Maître Louis-Dominique POQUILLON Avocat au Barreau de CASTRES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

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