SIVITA
Présentation de la marque SIVITA
Déposée le 28 février 1979 par Etablissements Louis TIBERGHIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SIVITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SIVITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1088256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SIVITA est expirée depuis le 28 février 1989.
Etablissements Louis TIBERGHIEN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-040