RAYON DE SOLEIL
Présentation de la marque RAYON DE SOLEIL
Déposée le 6 novembre 1984 par la société ETABLISSEMENTS LOUIS TIBERGHIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX), la marque française « RAYON DE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RAYON DE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAYON DE SOLEIL est expirée depuis le 6 novembre 2004.
ETABLISSEMENTS LOUIS TIBERGHIEN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 1994 n°2038456 - Publication au BOPI 1994-09-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27