Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COMETES
Numéro de dépôt :
1269614
Date de dépôt :
03/04/1984
Lieu de dépôt :
ROUBAIX
Date d'expiration :
03/04/1994
Présentation de la marque COMETES
Déposée le 3 avril 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements Louis TIBERGHIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX), la marque française « COMETES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COMETES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMETES est expirée depuis le 3 avril 1994.
Etablissements Louis TIBERGHIEN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40