Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LOUIS SURBER
/
HOSTARO AUTOMOBILES MINIATURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOSTARO AUTOMOBILES MINIATURES
ETABLISSEMENTS LOUIS SURBER (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
95595375
Date de dépôt :
27/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2005

Présentation de la marque HOSTARO AUTOMOBILES MINIATURES

Déposée le 27 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LOUIS SURBER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOSTARO AUTOMOBILES MINIATURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LOUIS SURBER domicilié(e) Route de Talour, (01810) MARTIGNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 178 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS-ETUDES E. HUMBERT, Avocat en droit des sociétés - France.

La marque HOSTARO AUTOMOBILES MINIATURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOSTARO AUTOMOBILES MINIATURES est expirée depuis le 27 octobre 2005.


ETABLISSEMENTS LOUIS SURBER (Société anonyme) - Route de Talour, (01810) MARTIGNAT - France - SIREN 305178931


JURIS-ETUDES E. HUMBERT, Avocat en droit des sociétés - France


Inscription le 22 juillet 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°281853 - Publication au BOPI 1999-07-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Maquettes de véhicules, modèles réduits de véhicules