Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ONYL
Numéro de dépôt :
939343
Date de dépôt :
27/08/1975
Lieu de dépôt :
Romans
Présentation de la marque ONYL
Déposée le 27 août 1975 par Etablissements Louis Royannez Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Romans), la marque française « ONYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ONYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ONYL est expirée depuis le 27 août 1985.
Etablissements Louis Royannez Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489