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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements Louis ROYANNEZ Fils
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ONYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ONYL
Etablissements Louis ROYANNEZ Fils Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1377578
Date de dépôt :
27/08/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/08/2005
ONYL de Etablissements Louis ROYANNEZ Fils

Présentation de la marque ONYL

Déposée le 27 août 1985 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Louis ROYANNEZ Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ONYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements Louis ROYANNEZ Fils domicilié(e) 20, Avenue Jean-Moulin, 26101 ROMANS (dossier no 2053734) - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 780 180 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) (dossier no 2053734) - France.

La marque ONYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377578.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ONYL est expirée depuis le 27 août 2005.

Etablissements Louis ROYANNEZ Fils a également déposé les autres marques suivantes : ONYL


Etablissements Louis ROYANNEZ Fils Société Anonyme - 20, Avenue Jean-Moulin, 26101 ROMANS (dossier no 2053734) - France - SIREN 435780180


Cabinet John SCHMITT - (dossier no 2053734) - France


Renouvellement sans limitation le 23 août 1995 n°2053734 - Publication au BOPI 1995-08-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination n°300120 - Publication au BOPI 2000-05-15

Vinaigre de vin, et condiments.