Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ONYL
Numéro de dépôt :
1145335
Date de dépôt :
28/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ONYL
Déposée le 28 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LOUIS ROYANEZ FILS 23 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ONYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ONYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1145335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ONYL est expirée depuis le 28 juillet 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-01