ETABLISSEMENTS LOUIS OSPITAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3738275
Date de dépôt :
17/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2030
Présentation de la marque OSPITAL
Déposée le 17 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS LOUIS OSPITAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OSPITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-25 du 25 juin 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS LOUIS OSPITAL domicilié(e) MAISON PETENTENIA HASQUETTE,
64240 HASPARREN - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 102 525 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Société à responsabilité limitée,
Mme CENATIEMPO Julie domicilié(e) Allée de la Forestière,
33750 BEYCHAC ET CAILLAU - France.
La marque OSPITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSPITAL arrivera à expiration en date du 17 mai 2030.
ETABLISSEMENTS LOUIS OSPITAL a également déposé les autres marques suivantes : TXIRULA
ETABLISSEMENTS LOUIS OSPITAL, Société à responsabilité limitée - MAISON PETENTENIA HASQUETTE,
64240 HASPARREN - France - SIREN 489102525
AQUINOV, Société à responsabilité limitée,
Mme CENATIEMPO Julie - Allée de la Forestière,
33750 BEYCHAC ET CAILLAU - France
Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Renouvellement sans limitation le 21 août 2020 n°2757396 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-21
Viande, volaille, gibier, jambons, jambons bénéficiant de l'indication géographique protégée « jambon de Bayonne », charcuterie, salaisons, saucisson, saucisse sèche, lomo de porc, andouille de viande, chorizo, magrets fumés et séchés, ventrèche, poitrine, chichons, boudin, foie gras, pâtés de foie gras, préparations à base de foie gras, plats cuisinés à bases de légumes, poissons, viande, conserves alimentaires à bases de légumes, poissons, viande, conserves de viande, conserves de légumes, confits, salmis, cassoulet, axoa, huiles comestibles.
Pâtés de viande, pâtés à base de viande de porc, de volaille ou de gibier, préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, plats préparés et cuisinés et mets à base de pommes de terre, de blé, de pâtes alimentaires, de riz ou de maïs, sel, poivre, vinaigre, épices, condiments, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, moutarde, piments (assaisonnements), sauces (condiments), sauces pour préparations à base de viande, de charcuterie, de salaisons.
Services de restauration (alimentation), services de traiteurs.
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