Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUGEOLAIS SOUVENEZ VOUS UN FRUIT FUT LA PREMIERE OFFRANDE
ETABLISSEMENTS LOUIS MEHAULT ET FILS & Cie

Numéro de dépôt :
1089950
Date de dépôt :
15/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROUGEOLAIS SOUVENEZ VOUS UN FRUIT FUT LA PREMIERE OFFRANDE

Déposée le 15 mars 1979 par ETABLISSEMENTS LOUIS MEHAULT ET FILS & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROUGEOLAIS SOUVENEZ VOUS UN FRUIT FUT LA PREMIERE OFFRANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS LOUIS MEHAULT ET FILS & Cie domicilié(e) (S.A.R.L.) Zone artisanale de New-York 56 380 GUER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque ROUGEOLAIS SOUVENEZ VOUS UN FRUIT FUT LA PREMIERE OFFRANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ROUGEOLAIS SOUVENEZ VOUS UN FRUIT FUT LA PREMIERE OFFRANDE est expirée depuis le 15 mars 1989.


ETABLISSEMENTS LOUIS MEHAULT ET FILS & Cie - (S.A.R.L.) Zone artisanale de New-York 56 380 GUER. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-042

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.