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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LOUIS L'HOTELLIER
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L'HOTELLIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HOTELLIER
ETABLISSEMENTS LOUIS L'HOTELLIER (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97697116
Date de dépôt :
30/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2007

Présentation de la marque L'HOTELLIER

Déposée le 30 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LOUIS L'HOTELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'HOTELLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LOUIS L'HOTELLIER domicilié(e) 10, rue de l'Abbé Glatz, 92270 BOIS COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 026 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque L'HOTELLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HOTELLIER est expirée depuis le 30 septembre 2007.


ETABLISSEMENTS LOUIS L'HOTELLIER (société anonyme) - 10, rue de l'Abbé Glatz, 92270 BOIS COLOMBES - France - SIREN 642026462


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 17 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249945 - Publication au BOPI 1998-02-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) et électroniques; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils et instruments pour détecter, éteindre ou supprimer des feux ou des explosions; appareils et instruments pour mesurer, détecter et indiquer la température ou une surchauffe, extincteur; appareils et instruments pour détecter des substances qui masquent la lumière; appareils et instruments pour détecter des flammes, des fumées et des gaz; appareils pour la respiration (à l'exception de ceux pour la respiratoire artificielle); appareils d'alimentation en oxygène utilisés pour le sauvetage; appareils de sécurité et de sauvetage; appareils de gonflage utilisés avec les produits précités; appareils pour détecter une usure mécanique; appareils pour recueillir et détecter magnétiquement des débris; parties constitutives de tous les produits précités