ELCE FRANCE
Présentation de la marque ELCE FRANCE
Déposée le 23 septembre 1977 par la Société Anonyme (SA) Etablissements LOUIS CABAUD & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ELCE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ELCE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1028245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ELCE FRANCE est expirée depuis le 23 septembre 1987.
Etablissements LOUIS CABAUD & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-017