Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LOUIS CABAUD ET FILS à Conseil d'Administration
/
DIVINA
Marque expirée - Marque en non vigueur

DIVINA
ETABLISSEMENTS LOUIS CABAUD ET FILS SA à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
97692494
Date de dépôt :
22/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2017

Présentation de la marque DIVINA

Déposée le 22 août 1997 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LOUIS CABAUD ET FILS à Conseil d'Administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIVINA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LOUIS CABAUD ET FILS à Conseil d'Administration domicilié(e) 39360 MOLINGES (dossier no 2345436) - 39360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 850 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2345436) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIVINA est expirée depuis le 22 août 2017.

ETABLISSEMENTS LOUIS CABAUD ET FILS à Conseil d'Administration a également déposé les autres marques suivantes : ELCÉ FRANCE


ETABLISSEMENTS LOUIS CABAUD ET FILS SA à Conseil d'Administration - 39360 MOLINGES (dossier no 2345436) - 39360 - France - SIREN 646850412


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2345436) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 2007 n°2345436 - Publication au BOPI 2007-06-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

Lunettes solaires et optiques et leurs montures