Marque expirée - Marque en non vigueur

SIEUR DE MONTGALAND
ETABLISSEMENTS LORON & FILS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99798358
Date de dépôt :
16/06/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2019

Présentation de la marque SIEUR DE MONTGALAND

Déposée le 16 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LORON & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIEUR DE MONTGALAND »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LORON & FILS domicilié(e) - 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - PONTANEVAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 150 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIEUR DE MONTGALAND est expirée depuis le 16 juin 2019.

ETABLISSEMENTS LORON & FILS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA REINETTE , LES PROLES , JULIENAS IMPERATOR , SILK , CELLIER DE LA VAUXONNE , JEAN MARIE LORON , CUVEE DU FONDATEUR , JEAN-MARIE LORON , DOMAINE DU PASSE TEMPS , CHATEAU DU FIEF


ETABLISSEMENTS LORON & FILS, Société par Actions Simplifiée - Array - 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - PONTANEVAUX - France - SIREN 687150276


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 3 février 2009 - Changement de nature juridique n°490203 - Publication au BOPI 2009-02-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2009 n°2401833 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-19

Des vins.