Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES MOLLIERES
ETABLISSEMENTS LORON & FILS, SOCIETE ANONYME SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3257935
Date de dépôt :
14/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2013
DOMAINE DES MOLLIERES de ETABLISSEMENTS LORON & FILS

Présentation de la marque DOMAINE DES MOLLIERES

Déposée le 14 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LORON & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES MOLLIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LORON & FILS domicilié(e) PONTANEVAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS LORON & FILS domicilié(e) RN6 PONTANEVAUX,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - 71570 - France.

La marque DOMAINE DES MOLLIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES MOLLIERES est expirée depuis le 14 novembre 2013.

ETABLISSEMENTS LORON & FILS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA REINETTE , LES PROLES , JULIENAS IMPERATOR , SILK , CELLIER DE LA VAUXONNE , JEAN MARIE LORON , CUVEE DU FONDATEUR , JEAN-MARIE LORON , DOMAINE DU PASSE TEMPS , CHATEAU DU FIEF


ETABLISSEMENTS LORON & FILS, SOCIETE ANONYME SIMPLIFIEE - PONTANEVAUX - France


ETABLISSEMENTS LORON & FILS - RN6 PONTANEVAUX,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - 71570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Vins d'appellation d'origine controlée.