Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DOMAINE DES FOURNELLES
ETABLISSEMENTS LORON & FILS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96614777
Date de dépôt :
05/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque DOMAINE DES FOURNELLES

Déposée le 5 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LORON & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES FOURNELLES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LORON & FILS domicilié(e) PONTANEVAUX, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 150 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque DOMAINE DES FOURNELLES est expirée depuis le 5 mars 2006.

ETABLISSEMENTS LORON & FILS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA REINETTE , LES PROLES , JULIENAS IMPERATOR , SILK , CELLIER DE LA VAUXONNE , JEAN MARIE LORON , CUVEE DU FONDATEUR , JEAN-MARIE LORON , DOMAINE DU PASSE TEMPS , CHATEAU DU FIEF


ETABLISSEMENTS LORON & FILS Société Anonyme - PONTANEVAUX, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France - SIREN 687150276


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 14 mars 1997 - Renonciation totale n°234171 - Publication au BOPI 1997-03-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée