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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LORON & FILS
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DOMAINE DES ESNARS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES ESNARS
ETABLISSEMENTS LORON & FILS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1664126
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2019

Présentation de la marque DOMAINE DES ESNARS

Déposée le 24 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LORON & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES ESNARS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LORON & FILS domicilié(e) PONTANEVAUX (dossier no 2386578) - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 150 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2386578) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES ESNARS est expirée depuis le 24 février 2019.

ETABLISSEMENTS LORON & FILS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA REINETTE , LES PROLES , JULIENAS IMPERATOR , SILK , CELLIER DE LA VAUXONNE , JEAN MARIE LORON , CUVEE DU FONDATEUR , JEAN-MARIE LORON , DOMAINE DU PASSE TEMPS , CHATEAU DU FIEF


ETABLISSEMENTS LORON & FILS Société par Actions Simplifiée - PONTANEVAUX (dossier no 2386578) - France - SIREN 687150276


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2386578) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2008 n°2386578 - Publication au BOPI 2008-10-07

Renouvellement sans limitation n°2128788 - Publication au BOPI 1998-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Inscription le 3 février 2009 - Changement de nature juridique n°490203 - Publication au BOPI 2009-02-03

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée