Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CHAMP DE COUR
ETABLISSEMENTS LORON & FILS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96650995
Date de dépôt :
12/11/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2006

Présentation de la marque DOMAINE DE CHAMP DE COUR

Déposée le 12 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LORON & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE CHAMP DE COUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LORON & FILS domicilié(e) PONTANEVAUX, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 150 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque DOMAINE DE CHAMP DE COUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CHAMP DE COUR est expirée depuis le 12 novembre 2006.

ETABLISSEMENTS LORON & FILS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA REINETTE , LES PROLES , JULIENAS IMPERATOR , SILK , CELLIER DE LA VAUXONNE , JEAN MARIE LORON , CUVEE DU FONDATEUR , JEAN-MARIE LORON , DOMAINE DU PASSE TEMPS , CHATEAU DU FIEF


ETABLISSEMENTS LORON & FILS Société Anonyme - PONTANEVAUX, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France - SIREN 687150276


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Vins d'appellation d'origine; vins de pays