Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE ARCELIN
ETABLISSEMENTS LORON & FILS, société anonyme, PONTANEVAUX, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY.

Numéro de dépôt :
1191687
Date de dépôt :
07/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/1992
DOMAINE ARCELIN de ETABLISSEMENTS LORON & FILS

Présentation de la marque DOMAINE ARCELIN

Déposée le 7 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LORON & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE ARCELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LORON & FILS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque DOMAINE ARCELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ARCELIN est expirée depuis le 7 janvier 1992.

ETABLISSEMENTS LORON & FILS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA REINETTE , LES PROLES , JULIENAS IMPERATOR , SILK , CELLIER DE LA VAUXONNE , JEAN MARIE LORON , CUVEE DU FONDATEUR , JEAN-MARIE LORON , DOMAINE DU PASSE TEMPS , CHATEAU DU FIEF


ETABLISSEMENTS LORON & FILS, société anonyme, PONTANEVAUX, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Des vins d'appellation contrôlée Mâcon-Villages.