Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE DU FONDATEUR
ETABLISSEMENTS LORON & FILS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1537157
Date de dépôt :
13/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/2019
CUVEE DU FONDATEUR de ETABLISSEMENTS LORON & FILS

Présentation de la marque CUVEE DU FONDATEUR

Déposée le 13 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LORON & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DU FONDATEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LORON & FILS domicilié(e) PONTANEVAUX - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 150 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE DU FONDATEUR est expirée depuis le 13 juin 2019.

ETABLISSEMENTS LORON & FILS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA REINETTE , LES PROLES , JULIENAS IMPERATOR , SILK , CELLIER DE LA VAUXONNE , JEAN MARIE LORON , CUVEE DU FONDATEUR , JEAN-MARIE LORON , DOMAINE DU PASSE TEMPS , CHATEAU DU FIEF


ETABLISSEMENTS LORON & FILS, Société par Actions Simplifiée - PONTANEVAUX - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France - SIREN 687150276


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation n°2145559 - Publication au BOPI 1999-27

Demande de renouvellement le 19 mars 2009 n°2145559 - Publication au BOPI 2009-03-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Inscription le 3 février 2009 - Changement de nature juridique n°490203 - Publication au BOPI 2009-02-03

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2009 n°2401834 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-19

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