Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPELLE DE LA MADONE
ETABLISSEMENTS LORON & FILS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3245323
Date de dépôt :
12/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/09/2013
CHAPELLE DE LA MADONE de ETABLISSEMENTS LORON & FILS

Présentation de la marque CHAPELLE DE LA MADONE

Déposée le 12 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LORON & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHAPELLE DE LA MADONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LORON & FILS domicilié(e) PONTANEVAUX,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - 71570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 150 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque CHAPELLE DE LA MADONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLE DE LA MADONE est expirée depuis le 12 septembre 2013.

ETABLISSEMENTS LORON & FILS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA REINETTE , LES PROLES , JULIENAS IMPERATOR , SILK , CELLIER DE LA VAUXONNE , JEAN MARIE LORON , CUVEE DU FONDATEUR , JEAN-MARIE LORON , DOMAINE DU PASSE TEMPS , CHATEAU DU FIEF


ETABLISSEMENTS LORON & FILS, Société Anonyme - PONTANEVAUX,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - 71570 - France - SIREN 687150276


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 3 février 2009 - Changement de nature juridique n°490203 - Publication au BOPI 2009-02-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Vins d'appellation d'origine contrôlée.