Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ETABLISSEMENTS LOGEAIS-JAMIN
/
ROUCAILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROUCAILLE
ETABLISSEMENTS LOGEAIS-JAMIN

Numéro de dépôt :
1339903
Date de dépôt :
22/01/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2006
ROUCAILLE de ETABLISSEMENTS LOGEAIS-JAMIN

Présentation de la marque ROUCAILLE

Déposée le 22 janvier 1986 par la société ETABLISSEMENTS LOGEAIS-JAMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROUCAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS LOGEAIS-JAMIN domicilié(e) 10 rue de Bufféron, 35000 RENNES (dossier no 2061735) - France et immatriculée sous le numéro RCS 579 201 815 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2061735) - France.

La marque ROUCAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROUCAILLE est expirée depuis le 22 janvier 2006.

ETABLISSEMENTS LOGEAIS-JAMIN a également déposé les autres marques suivantes : LOGEAIS , SAN VICENTO , DOM VINUM


ETABLISSEMENTS LOGEAIS-JAMIN - 10 rue de Bufféron, 35000 RENNES (dossier no 2061735) - France - SIREN 579201815


APPLIMA S.A. - (dossier no 2061735) - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 1996 n°2061735 - Publication au BOPI 1996-01-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Inscription le 4 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303164 - Publication au BOPI 2000-07-04

Vins spiritueux liqueurs