Déposée le 17 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements LETESSIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MODERATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements LETESSIER domicilié(e) 4, rue Maître-Albert, 75005 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agnès MARTESI - France.
La marque MODERATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODERATO est expirée depuis le 17 octobre 1996.
Etablissements LETESSIER (S.A.R.L.) - 4, rue Maître-Albert, 75005 PARIS. - France
Agnès MARTESI - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12
Inscription le 22 mars 1993 - Transmission de propriété n°156294 - Publication au BOPI 1993-03-22
Inscription le 19 juin 1991 - Transmission de propriété n°54077 - Publication au BOPI 1991-06-19
Meubles, glaces, cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou matières plastiques.Appareils d'éclairage. Tables, chaises, mezzanines, assises divers, luminaires Service de décoration.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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