(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 9 octobre 1990 par la société ETABLISSEMENTS LETARD-DEGASNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619901.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 9 octobre 2010.
ETABLISSEMENTS LETARD-DEGASNE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 août 2000 n°2181007 - Publication au BOPI 2000-08-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11