FRANCOIS DEGASNES
Présentation de la marque FRANCOIS DEGASNES
Déposée le 16 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LETARD-DEGASNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCOIS DEGASNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANCOIS DEGASNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCOIS DEGASNES est expirée depuis le 16 mai 2010.
ETABLISSEMENTS LETARD-DEGASNE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2000 n°2167448 - Publication au BOPI 2000-03-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44