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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements LES VERGERS DE SAVOIE
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ORFEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORFEE
Etablissements LES VERGERS DE SAVOIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1735911
Date de dépôt :
14/05/1991
Lieu de dépôt :
BONNEVILLE
Date d'expiration :
14/05/2001

Présentation de la marque ORFEE

Déposée le 14 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissements LES VERGERS DE SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BONNEVILLE), la marque française « ORFEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements LES VERGERS DE SAVOIE domicilié(e) Z.I. des Afforêts, 74800 LA ROCHE SUR FORON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame GUERRAZ Isabelle, Président-Directeur Général - France.

La marque ORFEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORFEE est expirée depuis le 14 mai 2001.


Etablissements LES VERGERS DE SAVOIE (S.A.) - Z.I. des Afforêts, 74800 LA ROCHE SUR FORON - France


Madame GUERRAZ Isabelle, Président-Directeur Général - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-15

Jus de fruits et dérivés, boissons et dérivés, Nectar de fruits et dérivés, jus de fruits sous forme surgelé ou concentré

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.