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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LES FILS D'AUGUSTE CHOMARAT ET CIE
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TISSTAPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSTAPE
ETABLISSEMENTS LES FILS D'AUGUSTE CHOMARAT ET CIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1291460
Date de dépôt :
29/11/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/1994

Présentation de la marque TISSTAPE

Déposée le 29 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LES FILS D'AUGUSTE CHOMARAT ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TISSTAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LES FILS D'AUGUSTE CHOMARAT ET CIE domicilié(e) 7, rue Roy, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LAURENT. - France.

La marque TISSTAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSTAPE est expirée depuis le 29 novembre 1994.

ETABLISSEMENTS LES FILS D'AUGUSTE CHOMARAT ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : ROVIFOAM , ROTAGRID , ARAVERRE , ROVIMOUSSE , DIAGONAP , ROTATEX , FAC , ARANAP , ARAVOILE , VOLUNAP


ETABLISSEMENTS LES FILS D'AUGUSTE CHOMARAT ET CIE (société anonyme) - 7, rue Roy, 75008 PARIS. - France


Cabinet Michel LAURENT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18

Etoffes en fibres textiles, notamment en fibres de verre, pour le bâtiment; étoffes pour l'isolation et l'étanchéité.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).