Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS LES FILS D'AUGUSTE CHOMARAT & CIE (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE) 7, RUE ROY 75008 PARIS (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1150505
Date de dépôt :
26/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque en couleurs, figurative de ETABLISSEMENTS LES FILS D\'AUGUSTE CHOMARAT & CIE (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE) 7

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 septembre 1980 par ETABLISSEMENTS LES FILS D'AUGUSTE CHOMARAT & CIE (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE) 7 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS LES FILS D'AUGUSTE CHOMARAT & CIE (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE) 7, RUE ROY 75008 PARIS (FRANCE). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150505.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 26 septembre 1990.

ETABLISSEMENTS LES FILS D'AUGUSTE CHOMARAT & CIE (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE) 7 a également déposé les autres marques suivantes : ROVIFOAM , ROTAGRID , ARAVERRE , ROVIMOUSSE , TISSTAPE , DIAGONAP , ROTATEX , FAC , ARANAP , ARAVOILE


ETABLISSEMENTS LES FILS D'AUGUSTE CHOMARAT & CIE (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE) 7, RUE ROY 75008 PARIS (FRANCE). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-09

ETOFFES POUR LAMINATION;ETOFFES EN MATERIAUX TEXTILES A HAUTE RESISTANCE POUR LE RENFORCEMENT DES MATIERES PLASTIQUES.CORDES, A L'EXCLUSION DES CORDES POUR INSTRUMENTS DE MUSIQUE, FILETS, A L'EXCLUSION DES FILETS POUR CHEVEUX ET DES FILETS DE JEUX, TENTES, BACHES, VOILES, A L'EXCLUSION DES VOILES DE L'HABILLEMENT;MATIERES TEXTILES FIBREUSES DE REMBOURRAGE.FILS.TISSUS, ETOFFES, TISSUS INDUSTRIELS; TISSUS EN VERRE OU AUTRES FIBRES A HAUTE RESISTANCE A BUT TEXTILE.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).