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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LES FILS D'AUGUSTE CHOMARAT ET CIE
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FAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FAC
ETABLISSEMENTS LES FILS D'AUGUSTE CHOMARAT ET CIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1589891
Date de dépôt :
15/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2009
FAC de ETABLISSEMENTS LES FILS D\'AUGUSTE CHOMARAT ET CIE

Présentation de la marque FAC

Déposée le 15 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LES FILS D'AUGUSTE CHOMARAT ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LES FILS D'AUGUSTE CHOMARAT ET CIE domicilié(e) 29 Boulevard des Italiens, 75002 PARIS (dossier no 2151879) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 920 187 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2151879) - France.

La marque FAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589891.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 22 23 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FAC est expirée depuis le 15 décembre 2009.

ETABLISSEMENTS LES FILS D'AUGUSTE CHOMARAT ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : ROVIFOAM , ROTAGRID , ARAVERRE , ROVIMOUSSE , TISSTAPE , DIAGONAP , ROTATEX , ARANAP , ARAVOILE , VOLUNAP


ETABLISSEMENTS LES FILS D'AUGUSTE CHOMARAT ET CIE (Société Anonyme) - 29 Boulevard des Italiens, 75002 PARIS (dossier no 2151879) - France - SIREN 335920187


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2151879) - France


Renouvellement sans limitation le 30 août 1999 n°2151879 - Publication au BOPI 1999-08-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Inscription le 30 août 1999 - Changement d'adresse n°284515 - Publication au BOPI 1999-08-30

Etoffes pour lamination;étoffes en matériaux textiles à haute résistance pour le renforcement des matières plastiques.Cordes, à l'exclusion des cordes pour instruments de musique, filets, à l'exclusion des filets pour cheveux et des filets de jeux, tentes, bâches, voiles à l'exclusion des voiles de l'habillement;matières textiles fibreuses de rembourrage.Fils.Tissus, étoffes, tissus industriels; tissus en verre ou autres fibres à haute résistance à but textile

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).