Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVOMASTIC
Etablissements LEROY, S.A., route d'Orbec, B.P. 90, 14102 LISIEUX CEDEX.

Numéro de dépôt :
1155694
Date de dépôt :
25/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
NOVOMASTIC de Etablissements LEROY

Présentation de la marque NOVOMASTIC

Déposée le 25 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) Etablissements LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVOMASTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements LEROY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DELACOUR. - France.

La marque NOVOMASTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque NOVOMASTIC est expirée depuis le 25 novembre 1990.

Etablissements LEROY a également déposé les autres marques suivantes : ERO INDUSTRIE , REXOFIBRE , AIRYLIS , NOVO PLANCHE , MARCEL BIZE MEURSAULT , HENRI BERNARD MEURSAULT , NOVOREX , AIRYSTOL , BARTAVELLE , LOUIS CURTELEY MEURSAULT


Etablissements LEROY, S.A., route d'Orbec, B.P. 90, 14102 LISIEUX CEDEX. - France


M. DELACOUR. - France


Inscription - Gage constitué n°19098 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-17

Inscription - Gage constitué n°19101 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°19100 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°19097 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°19099 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°19096 - Publication au BOPI

Mastics et colles pour traitement des bois et panneaux dérivés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.