Déposée le 5 décembre 1979 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LEROY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « NOVO PLANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LEROY domicilié(e) route d'Orbec 14100 LISIEUX. - France.
La marque NOVO PLANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS LEROY, S.A. - route d'Orbec 14100 LISIEUX. - France
Inscription - Transmission de propriété n°25712 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°25710 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-050
Inscription - Gage constitué n°19098 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°19100 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°19097 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°19101 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°19099 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°19096 - Publication au BOPI
Panneaux de particules replaqués sur deux faces et sur un, deux, trois ou quatre chanps, dimensionnés et traités pour caractériser la planche en bois massif.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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