LOUIS CURTELEY MEURSAULT
Présentation de la marque LOUIS CURTELEY MEURSAULT
Déposée le 3 septembre 1976 par la société Etablissements Leroy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LOUIS CURTELEY MEURSAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LOUIS CURTELEY MEURSAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LOUIS CURTELEY MEURSAULT est expirée depuis le 3 septembre 1986.
Etablissements Leroy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-531
Inscription - Changement de dénomination n°116544 - Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°116542 - Publication au BOPI