Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOUIS CURTELEY MEURSAULT
Etablissements Leroy, Société Nouvelle E.L.V.I.N.A.

Numéro de dépôt :
965622
Date de dépôt :
03/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LOUIS CURTELEY MEURSAULT

Déposée le 3 septembre 1976 par la société Etablissements Leroy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LOUIS CURTELEY MEURSAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Etablissements Leroy domicilié(e) (soc. an.), Meursault (Côte-d'Or). - France.

La marque LOUIS CURTELEY MEURSAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LOUIS CURTELEY MEURSAULT est expirée depuis le 3 septembre 1986.

Etablissements Leroy a également déposé les autres marques suivantes : ERO INDUSTRIE , REXOFIBRE , AIRYLIS , NOVO PLANCHE , MARCEL BIZE MEURSAULT , HENRI BERNARD MEURSAULT , NOVOREX , NOVOMASTIC , AIRYSTOL , BARTAVELLE


Etablissements Leroy, Société Nouvelle E.L.V.I.N.A. - (soc. an.), Meursault (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-531

Inscription - Changement de dénomination n°116544 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°116542 - Publication au BOPI

Vins.