Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGACORNOS
Etablissements LEONCE CUBILIE & Cie S.A.

Numéro de dépôt :
1132919
Date de dépôt :
28/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ORGACORNOS

Déposée le 28 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) Etablissements LEONCE CUBILIE & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ORGACORNOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements LEONCE CUBILIE & Cie domicilié(e) BELESTA 09300 LAVELANET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque ORGACORNOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ORGACORNOS est expirée depuis le 28 avril 1990.

Etablissements LEONCE CUBILIE & Cie a également déposé les autres marques suivantes : TORAUSTRAL , MIPA


Etablissements LEONCE CUBILIE & Cie S.A. - BELESTA 09300 LAVELANET. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-047

Engrais.