SCEA de l'Oratoire des papes

ETABLISSEMENTS LEONCE AMOUROUX, société par actions simplifiée

Présentation de la marque SCEA de l'Oratoire des papes

Déposée le 18 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LEONCE AMOUROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCEA de l'Oratoire des papes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LEONCE AMOUROUX domicilié(e) Avenue St Joseph - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 020 112 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque SCEA de l'Oratoire des papes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCEA de l'Oratoire des papes est expirée depuis le 18 janvier 2022.

ETABLISSEMENTS LEONCE AMOUROUX a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du Château de l'Hers , CLOS DE L'ORATOIRE DES PAPES , LA SANG DES PIERRES , "DOMAINE LÉONCE AMOUROUX" , CLOS DE L'ORATOIRE DES PAPES , CLOS DE L'ORATOIRE DES PAPES LES CHOREGIES